Mentions Légales

Les présentes stipulations sont en conformité avec la loi du 21/06/2004 – « Loi pour la confiance dans l’économie numérique ».

Éditeur :

ALETIA SAS au capital de 1000 euros

S.I.R.E.T : 918 319 534 – RCS Montpellier – Code APE 6619B

Numéro de TVA intracommunautaire FR19918319534

Direction de la publication du site internet « aletia.expert » est M Patrick JANEL en qualité de Président de la SAS Aletia

 

Hébergeur : 

OVH

SAS au Capital de 10 174 560 euros

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Données Personnelles

 En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

ALETIA
1 ancien Chemin de Saint Privat – 34150 Arboras

Tél. : +33 (0)6 30 48 93 74

Mail : contact@aletia.expert

Responsabilité

Aletia ne saurait être retenu responsable de disfonctionnements sur son site par des problèmes techniques. De même Aletia ne saurait être tenu responsable des disfonctionnements sur lesquels un lien Hypertextes aurait été établi vers d’autres sites internet, ou de toute information procurée par ces sites et des conséquences y découlant.

Communication

Les visiteurs du site pourront prendre contact avec la société en remplissant le formulaire attaché au site. Aletia pourra communiquer avec les visiteurs du site et/ou clients ou ayant droit par messagerie électronique. Les visiteurs et/ou clients ou ayant droit acceptent que ce mode de communication puisse comporter des risques inhérents à ce mode de communication, tel que le piratage informatique, le détournement des données, l’instauration de virus ou autres intrusions informatiques malveillantes.

Propriété Intellectuelle

Le site internet et son contenu sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute utilisation directe ou indirecte ou reproduction de ses éléments ne pourra se faire qu’avec l’autorisation expresse de l’éditeur. Ainsi, toute reproduction ou utilisation sans autorisation constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.

VOUS SOUHAITEZ

NOUS CONTACTER ?

Les informations transmisent dans ce formulaire ne seront utilisées qu'à des fins d'échange 

MERCI
Pour votre message
Nous y répondrons

le plus rapidement possible